SCHMITT PIERRE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 503 617 953, SCHMITT PIERRE est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Chapitre 13 B, 25000 Besancon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCHMITT PIERRE
INSEE- Dénomination
- SCHMITT PIERRE
- SIREN
- 503 617 953
- SIRET (siège)
- 503 617 953 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10503617953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 617 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 mars 2008
- Siège social
- RUE DU CHAPITRE 13 B, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHMITT PIERRE
Location de meubles professionnels
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Établissements de SCHMITT PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
503 617 953 00016 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCHMITT PIERRE
INPIConformité de SCHMITT PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHMITT PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHMITT PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHMITT PIERRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-08 · Début d'activité : 2008-03-31
- création
Date d'effet : 31 mars 2008
Questions fréquentes sur SCHMITT PIERRE
Quel est le numéro SIREN de SCHMITT PIERRE ?
Le numéro SIREN de SCHMITT PIERRE est 503 617 953. Le SIRET de son siège social est 503 617 953 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10503617953.
Où se situe le siège social de SCHMITT PIERRE ?
Le siège social de SCHMITT PIERRE est situé rue du Chapitre 13 B, 25000 Besancon.
SCHMITT PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHMITT PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHMITT PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHMITT PIERRE.
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