SCHRAMMECK PETER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHRAMMECK PETER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 316 977 206. Le siège social de l'entreprise se trouve La Freyte, 09400 Rabat les Trois Seigneurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de SCHRAMMECK PETER
INSEE- Dénomination
- SCHRAMMECK PETER
- SIREN
- 316 977 206
- SIRET (siège)
- 316 977 206 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR84316977206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 977 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LA FREYTE, 09400, RABAT LES TROIS SEIGNEURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHRAMMECK PETER
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de SCHRAMMECK PETER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHRAMMECK PETER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHRAMMECK PETER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09400 RABAT LES TROIS SEIGNEURSSiègeFermé
316 977 206 00028 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 013Z
Documents juridiques de SCHRAMMECK PETER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHRAMMECK PETER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHRAMMECK PETER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHRAMMECK PETER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHRAMMECK PETER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHRAMMECK PETER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHRAMMECK PETER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur SCHRAMMECK PETER
Quel est le numéro SIREN de SCHRAMMECK PETER ?
Le numéro SIREN de SCHRAMMECK PETER est 316 977 206. Le SIRET de son siège social est 316 977 206 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84316977206.
Où se situe le siège social de SCHRAMMECK PETER ?
Le siège social de SCHRAMMECK PETER est situé La Freyte, 09400 Rabat les Trois Seigneurs.
SCHRAMMECK PETER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHRAMMECK PETER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHRAMMECK PETER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHRAMMECK PETER.
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