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SCHUHLER PASCAL

Active
Siren494 061 328Entrepreneur individuel05250 DEVOLUYCréée le 07 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 061 328, SCHUHLER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Superdevoluy Resid l Oree des Pistes Bat B1, 05250 Devoluy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCHUHLER PASCAL

Dénomination
SCHUHLER PASCAL
SIREN
494 061 328
SIRET (siège)
494 061 328 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37494061328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 061 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 novembre 2006
Siège social
SUPERDEVOLUY RESID L OREE DES PISTES BAT B1, 05250, DEVOLUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHUHLER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCHUHLER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHUHLER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHUHLER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05250 DEVOLUYSiègeActif

    494 061 328 00014 · ouvert le 07 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCHUHLER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHUHLER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHUHLER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHUHLER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUHLER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHUHLER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHUHLER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCHUHLER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCHUHLER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCHUHLER PASCAL est 494 061 328. Le SIRET de son siège social est 494 061 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37494061328.

Où se situe le siège social de SCHUHLER PASCAL ?

Le siège social de SCHUHLER PASCAL est situé Superdevoluy Resid l Oree des Pistes Bat B1, 05250 Devoluy.

SCHUHLER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHUHLER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHUHLER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHUHLER PASCAL.

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