SCI 1PT - TP1
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI 1PT - TP1 est une SCI immatriculée le 16 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 590 266. Elle est domiciliée 314 Rte du Bois d'Ars, 69760 Limonest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par JACQUES MERCIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI 1PT - TP1
INSEE- Dénomination
- SCI 1PT - TP1
- SIREN
- 538 590 266
- SIRET (siège)
- 538 590 266 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03538590266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 590 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 16 décembre 2011
- Siège social
- 314 RTE DU BOIS D'ARS, 69760, LIMONEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 1PT - TP1
Acquisition de tout terrain ou immeuble, aministration ou exploitation de ces immeubles.
Finances de SCI 1PT - TP1
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 1PT - TP1
INSEEÉtablissements de SCI 1PT - TP1
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69760 LIMONESTSiègeActif
538 590 266 00010 · ouvert le 09 décembre 2011 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI 1PT - TP1
INPIComptes annuels de SCI 1PT - TP1
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 1PT - TP1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 1PT - TP1
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 1PT - TP1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 1PT - TP1 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 1PT - TP1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 1PT - TP1
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-09
- création
Date d'effet : 16 décembre 2011
Questions fréquentes sur SCI 1PT - TP1
Quel est le numéro SIREN de SCI 1PT - TP1 ?
Le numéro SIREN de SCI 1PT - TP1 est 538 590 266. Le SIRET de son siège social est 538 590 266 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03538590266.
Qui dirige SCI 1PT - TP1 ?
SCI 1PT - TP1 est dirigée par JACQUES MERCIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 1PT - TP1 ?
Le siège social de SCI 1PT - TP1 est situé 314 Rte du Bois d'Ars, 69760 Limonest.
SCI 1PT - TP1 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 1PT - TP1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 1PT - TP1 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 1PT - TP1.
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