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SCI 2D BREBANT

Active
Siren820 686 095SCI50290 BREHALCréée le 02 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SCI 2D BREBANT est une SCI immatriculée le 2 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 686 095. Son siège social est situé za rue du Clos des Mares, 50290 Brehal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAVID BREBANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI 2D BREBANT

Dénomination
SCI 2D BREBANT
SIREN
820 686 095
SIRET (siège)
820 686 095 00028
N° TVA intracommunautaire
FR29820686095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 686 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 2016
Siège social
ZA RUE DU CLOS DES MARES, 50290, BREHAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI 2D BREBANT

Acquisition, construction, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.

Finances de SCI 2D BREBANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 2D BREBANT

DB

DAVID BREBANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2016) · 10 ans

DJ

DELPHINE JEANNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI 2D BREBANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50290 BREHALSiègeActif

    820 686 095 00028 · ouvert le 02 juin 2016 · NAF 6820B

  • 50510 CERENCESFermé

    820 686 095 00010 · ouvert le 02 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 2D BREBANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI 2D BREBANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 2D BREBANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 2D BREBANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 2D BREBANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 2D BREBANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 2D BREBANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 2D BREBANT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-02 · Début d'activité : 2016-06-02

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI 2D BREBANT

Quel est le numéro SIREN de SCI 2D BREBANT ?

Le numéro SIREN de SCI 2D BREBANT est 820 686 095. Le SIRET de son siège social est 820 686 095 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29820686095.

Qui dirige SCI 2D BREBANT ?

SCI 2D BREBANT est dirigée par DAVID BREBANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 2D BREBANT ?

Le siège social de SCI 2D BREBANT est situé za rue du Clos des Mares, 50290 Brehal.

SCI 2D BREBANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 2D BREBANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 2D BREBANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 2D BREBANT.

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