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SCI 3C BAS HEURTS

Active
Siren949 552 046SCI93160 Noisy-le-GrandCréée le 14 mars 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 552 046, SCI 3C BAS HEURTS est une SCI créée le 14 mars 2023. Son siège social est situé 8 RUE de l'Universite, 93160 Noisy-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Enis Chabchoub, gérant.

Fiche d'identité de SCI 3C BAS HEURTS

Dénomination
SCI 3C BAS HEURTS
SIREN
949 552 046
SIRET (siège)
949 552 046 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17949552046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 552 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2023
Siège social
8 RUE de l'Universite, 93160, Noisy-le-Grand
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 3C BAS HEURTS

Acquisition et gestion de tous immeubles et terrains, à usage commercial ou autre, et plus particulièrement l'édification d'un centre culturel et cultuel. Ainsi que toutes opérations juridiques, administratives, financières, et la gestion à caractère immobilier, concourant à la réalisation de l'objet social, sans lui faire perdre sa nature civile, et notamment la constitution de toutes sûretés réelles ou hypothèques.

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Finances de SCI 3C BAS HEURTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 3C BAS HEURTS

EC

Enis Chabchoub

Gérant

Depuis la création (14 mars 2023) · 3 ans

Établissements de SCI 3C BAS HEURTS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93160 Noisy-le-GrandSiègeFermé

    949 552 046 00011 · ouvert le 03 mars 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 3C BAS HEURTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI 3C BAS HEURTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 3C BAS HEURTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 3C BAS HEURTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 3C BAS HEURTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 3C BAS HEURTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 3C BAS HEURTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 3C BAS HEURTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Liquidateur : CHABCHOUB Enis

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-14 · Début d'activité : 2023-03-03

  1. création

Questions fréquentes sur SCI 3C BAS HEURTS

Quel est le numéro SIREN de SCI 3C BAS HEURTS ?

Le numéro SIREN de SCI 3C BAS HEURTS est 949 552 046. Le SIRET de son siège social est 949 552 046 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17949552046.

Qui dirige SCI 3C BAS HEURTS ?

SCI 3C BAS HEURTS est dirigée par Enis Chabchoub, gérant.

Où se situe le siège social de SCI 3C BAS HEURTS ?

Le siège social de SCI 3C BAS HEURTS est situé 8 RUE de l'Universite, 93160 Noisy-le-Grand.

SCI 3C BAS HEURTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 3C BAS HEURTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 3C BAS HEURTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 3C BAS HEURTS.