SCI 3D CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 €
- Effectif
- Non publié
SCI 3D CONCEPT est une SCI immatriculée le 5 septembre 2008 sous le numéro SIREN 507 992 568. Elle est domiciliée 5 rue du Bois Joli, 90400 Dorans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARTIAL DECAUDIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI 3D CONCEPT
INSEE- Dénomination
- SCI 3D CONCEPT
- SIREN
- 507 992 568
- SIRET (siège)
- 507 992 568 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR46507992568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 992 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 160 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 2008
- Siège social
- 5 RUE DU BOIS JOLI, 90400, DORANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI 3D CONCEPT
Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autrement, prêts.
Finances de SCI 3D CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 3D CONCEPT
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2020
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de septembre 2008 à février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI 3D CONCEPT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90400 DORANSSiègeActif
507 992 568 00026 · ouvert le 27 août 2008 · NAF 6820B
- 90400 DORANSFermé
507 992 568 00018 · ouvert le 27 août 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 3D CONCEPT
INPIComptes annuels de SCI 3D CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 3D CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 3D CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 3D CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI 3D CONCEPT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 3D CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 3D CONCEPT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé : DECAUDIN Martial
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-05 · Début d'activité : 2008-08-27
- création
Date d'effet : 05 septembre 2008
Questions fréquentes sur SCI 3D CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de SCI 3D CONCEPT ?
Le numéro SIREN de SCI 3D CONCEPT est 507 992 568. Le SIRET de son siège social est 507 992 568 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46507992568.
Qui dirige SCI 3D CONCEPT ?
SCI 3D CONCEPT est dirigée par MARTIAL DECAUDIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 3D CONCEPT ?
Le siège social de SCI 3D CONCEPT est situé 5 rue du Bois Joli, 90400 Dorans.
SCI 3D CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 3D CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 3D CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 3D CONCEPT.
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