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SCI 3L

Active
Siren798 953 162SCI25360 NANCRAYCréée le 06 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI 3L est une SCI immatriculée le 6 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 953 162. Elle est domiciliée 10 Grande rue, 25360 Nancray. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN HUMMEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI 3L

Dénomination
SCI 3L
SIREN
798 953 162
SIRET (siège)
798 953 162 00020
N° TVA intracommunautaire
FR71798953162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 953 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2013
Siège social
10 GRANDE RUE, 25360, NANCRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI 3L

location immobilier

Finances de SCI 3L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 3L

VC

VIRGINIE CIOCE

Associé indéfiniment responsable

SH

SEBASTIEN HUMMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI 3L

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25360 NANCRAYSiègeActif

    798 953 162 00020 · ouvert le 06 novembre 2013 · NAF 6820B

  • 25110 DAMMARTIN-LES-TEMPLIERSFermé

    798 953 162 00012 · ouvert le 06 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 3L

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI 3L

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 3L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 3L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 3L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI 3L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 3L

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HUMMEL Sébastien

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-06 · Début d'activité : 2013-11-06

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2013

Questions fréquentes sur SCI 3L

Quel est le numéro SIREN de SCI 3L ?

Le numéro SIREN de SCI 3L est 798 953 162. Le SIRET de son siège social est 798 953 162 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71798953162.

Qui dirige SCI 3L ?

SCI 3L est dirigée par SEBASTIEN HUMMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 3L ?

Le siège social de SCI 3L est situé 10 Grande rue, 25360 Nancray.

SCI 3L est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 3L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 3L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 3L.

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