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SCI 5 CYGNES

Active
Siren852 820 976SCI26780 AllanCréée le 29 juillet 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 852 820 976, SCI 5 CYGNES est une SCI créée le 29 juillet 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 ALL des Terrasses de Grane, 26780 Allan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEREMY BUSQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 5 CYGNES

Dénomination
SCI 5 CYGNES
SIREN
852 820 976
SIRET (siège)
852 820 976 00029
N° TVA intracommunautaire
FR58852820976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 820 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juillet 2019
Siège social
16 ALL des Terrasses de Grane, 26780, Allan
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI 5 CYGNES

Acquisition, propriété, gestion, vente en totalité ou par fraction, et plus généralement, exploitation par bail, location ou autrement, de tous terrains, appartements, immeubles et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI 5 CYGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 5 CYGNES

FB

FATIMA BOUAZZA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2019) · 7 ans

JB

JEREMY BUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2019) · 7 ans

M

MONNI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juillet 2019) · 7 ans

Établissements de SCI 5 CYGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26780 AllanSiègeActif

    852 820 976 00029 · ouvert le 26 juillet 2019 · NAF 6820B

  • 54840 GONDREVILLEFermé

    852 820 976 00011 · ouvert le 26 juillet 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 5 CYGNES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI 5 CYGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 5 CYGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 5 CYGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 5 CYGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 5 CYGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 5 CYGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 5 CYGNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-07-29 · Début d'activité : 2019-07-26

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2019

Questions fréquentes sur SCI 5 CYGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI 5 CYGNES ?

Le numéro SIREN de SCI 5 CYGNES est 852 820 976. Le SIRET de son siège social est 852 820 976 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58852820976.

Qui dirige SCI 5 CYGNES ?

SCI 5 CYGNES est dirigée par JEREMY BUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 5 CYGNES ?

Le siège social de SCI 5 CYGNES est situé 16 ALL des Terrasses de Grane, 26780 Allan.

SCI 5 CYGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 5 CYGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 5 CYGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 5 CYGNES.