SCI 59 BROSSOLETTE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
SCI 59 BROSSOLETTE est une SCI immatriculée le 16 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 573 734. Son siège social est situé 11 rue Tronchet Numero 1, 75008 Paris. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). YVES Gicquel exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI 59 BROSSOLETTE
INSEE- Dénomination
- SCI 59 BROSSOLETTE
- SIREN
- 538 573 734
- SIRET (siège)
- 538 573 734 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR71538573734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 573 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 décembre 2011
- Siège social
- 11 RUE TRONCHET NUMERO 1, 75008, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI 59 BROSSOLETTE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI 59 BROSSOLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 59 BROSSOLETTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI 59 BROSSOLETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
538 573 734 00026 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820A
- 75012 PARISFermé
538 573 734 00018 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI 59 BROSSOLETTE
INPIConformité de SCI 59 BROSSOLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 59 BROSSOLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 59 BROSSOLETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 59 BROSSOLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI 59 BROSSOLETTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 décembre 2011
Questions fréquentes sur SCI 59 BROSSOLETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI 59 BROSSOLETTE ?
Le numéro SIREN de SCI 59 BROSSOLETTE est 538 573 734. Le SIRET de son siège social est 538 573 734 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71538573734.
Qui dirige SCI 59 BROSSOLETTE ?
SCI 59 BROSSOLETTE est dirigée par YVES Gicquel, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 59 BROSSOLETTE ?
Le siège social de SCI 59 BROSSOLETTE est situé 11 rue Tronchet Numero 1, 75008 Paris.
SCI 59 BROSSOLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 59 BROSSOLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 59 BROSSOLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 59 BROSSOLETTE.
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