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SCI 90 RUE DU BAC

Active
Siren440 101 384SCI75015 PARISCréée le 29 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
6,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 101 384, SCI 90 RUE DU BAC est une SCI créée le 29 octobre 2002. Son siège social est situé 2 Vla Frederic Mistral, 75015 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NADINE Billon en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI 90 RUE DU BAC

Dénomination
SCI 90 RUE DU BAC
SIREN
440 101 384
SIRET (siège)
440 101 384 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13440101384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 101 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 488,23 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 octobre 2002
Siège social
2 VLA FREDERIC MISTRAL, 75015, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI 90 RUE DU BAC

Gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI 90 RUE DU BAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 90 RUE DU BAC

Anciens dirigeants (1)

MD

Michel Decaudin,

Gérant · jusqu'à mai 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI 90 RUE DU BAC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    440 101 384 00020 · ouvert le 12 juin 1953 · NAF 6820B

  • 75007 PARISFermé

    440 101 384 00012 · ouvert le 12 juin 1953 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 90 RUE DU BAC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI 90 RUE DU BAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 90 RUE DU BAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 90 RUE DU BAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 90 RUE DU BAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 90 RUE DU BAC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Decaudin, Michel ; nomination du Gérant : Raspaud, Bernard

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI 90 RUE DU BAC

Quel est le numéro SIREN de SCI 90 RUE DU BAC ?

Le numéro SIREN de SCI 90 RUE DU BAC est 440 101 384. Le SIRET de son siège social est 440 101 384 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13440101384.

Qui dirige SCI 90 RUE DU BAC ?

SCI 90 RUE DU BAC est dirigée par NADINE Billon, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 90 RUE DU BAC ?

Le siège social de SCI 90 RUE DU BAC est situé 2 Vla Frederic Mistral, 75015 Paris.

SCI 90 RUE DU BAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 90 RUE DU BAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 90 RUE DU BAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 90 RUE DU BAC.