SCI A C C L
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI A C C L est une SCI immatriculée le 27 avril 1998 sous le numéro SIREN 388 210 437. Elle est domiciliée 150 av Marechal Leclerc, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LAETITIA FRANCOIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI A C C L
INSEE- Dénomination
- SCI A C C L
- SIREN
- 388 210 437
- SIRET (siège)
- 388 210 437 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR47388210437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 210 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 avril 1998
- Siège social
- 150 AV MARECHAL LECLERC, 83400, HYERES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI A C C L
La Société a pour objet la propriété de tous immeubles bâtis ou non bâtis, leurs administration et exploitation, par location ou autrement, leur entretien et aménagement et généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet, à la condition que celle-ci ne modifient pas le caractère essentiellement civil de la Société.
Finances de SCI A C C L
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI A C C L
INSEEAutre
Établissements de SCI A C C L
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
388 210 437 00058 · ouvert le 29 décembre 2020 · NAF 6820B
- 95290 L'ISLE-ADAMFermé
388 210 437 00017 · ouvert le 10 juin 1992 · NAF 702C
- 83210 BELGENTIERFermé
388 210 437 00025 · ouvert le 20 mars 1998 · NAF 6820B
- 83210 BELGENTIERFermé
388 210 437 00033 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 6820B
- 13500 MARTIGUESFermé
388 210 437 00041 · ouvert le 11 avril 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI A C C L
INPIComptes annuels de SCI A C C L
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A C C L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI A C C L
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A C C L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI A C C L n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI A C C L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI A C C L
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculée le 2016-05-03 · Début d'activité : 2016-04-11
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé gérant : Francois Alain modification le 16 Avril 2008Associé : Francois Laétitia en fonction le 16 Avril 2008. Associé : Wagner Colette en fonction le 16 Avril 2008.
- création
Date d'effet : 27 avril 1998
Questions fréquentes sur SCI A C C L
Quel est le numéro SIREN de SCI A C C L ?
Le numéro SIREN de SCI A C C L est 388 210 437. Le SIRET de son siège social est 388 210 437 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47388210437.
Qui dirige SCI A C C L ?
SCI A C C L est dirigée par LAETITIA FRANCOIS, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI A C C L ?
Le siège social de SCI A C C L est situé 150 av Marechal Leclerc, 83400 Hyeres.
SCI A C C L est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI A C C L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI A C C L est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A C C L.
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