SCI A L'ATELIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 400 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 788 858 405, SCI A L'ATELIER est une SCI créée le 22 octobre 2012. Son siège social est situé Che des Carrons Chez Mr et Mme Minet Armand, 25290 Rurey. SCI A L'ATELIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GERALDINE MINET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI A L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- SCI A L'ATELIER
- SIREN
- 788 858 405
- SIRET (siège)
- 788 858 405 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73788858405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 858 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 octobre 2012
- Siège social
- CHE DES CARRONS CHEZ MR ET MME MINET ARMAND, 25290, RUREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI A L'ATELIER
location gestion immobilière et détention de tout portefeuille de valeurs mobilières
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI A L'ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI A L'ATELIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 octobre 2012) · 14 ans
Établissements de SCI A L'ATELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 RUREYSiègeActif
788 858 405 00012 · ouvert le 23 septembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI A L'ATELIER
INPIConformité de SCI A L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI A L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/01302
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 25 novembre 2024 · N° 23/00037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 mai 2024 · N° 22/07085
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 2017 · N° 16-14.902
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI A L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI A L'ATELIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-22 · Début d'activité : 2012-09-23
- création
Date d'effet : 22 octobre 2012
Questions fréquentes sur SCI A L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de SCI A L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de SCI A L'ATELIER est 788 858 405. Le SIRET de son siège social est 788 858 405 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73788858405.
Qui dirige SCI A L'ATELIER ?
SCI A L'ATELIER est dirigée par GERALDINE MINET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI A L'ATELIER ?
Le siège social de SCI A L'ATELIER est situé Che des Carrons Chez Mr et Mme Minet Armand, 25290 Rurey.
SCI A L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI A L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI A L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A L'ATELIER.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Rurey
- S.C.P.B. II25290 Rurey
- BPC 2525290 Rurey
- SCI DE L ONCE25290 Rurey
- TD2M25290 Rurey
- SCI JM25290 Rurey
- SCI DU TILLEUL25290 Rurey
- SCI PCL 2525290 Rurey
- GIBOUDOT IMMO25290 Rurey
- SCI AU VILLAGE25290 Rurey
- S.G.25290 Rurey
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rurey
Entreprises du même secteur à Rurey
Entreprises à Rurey
Toutes les entreprises à Rurey
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
