SCI DE L ONCE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 214 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 398 015, SCI DE L ONCE est une SCI créée le 8 avril 1991. Son siège social est situé Mr Braems Pierre, 25290 Rurey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BRIGITTE WATRELOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L ONCE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L ONCE
- SIREN
- 381 398 015
- SIRET (siège)
- 381 398 015 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02381398015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 398 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 213 759 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 avril 1991
- Siège social
- MR BRAEMS PIERRE, 25290, RUREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L ONCE
L'acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis et notamment d'un Immeu blé sis à Rurey.
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Finances de SCI DE L ONCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEESCPB
Autre
Depuis la création (08 avril 1991) · 35 ans
Établissements de SCI DE L ONCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 RUREYSiègeActif
381 398 015 00010 · ouvert le 02 mars 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L ONCE
INPIConformité de SCI DE L ONCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ONCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L ONCE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/01491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L ONCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L ONCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI DE L ONCE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ONCE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L ONCE est 381 398 015. Le SIRET de son siège social est 381 398 015 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381398015.
Qui dirige SCI DE L ONCE ?
SCI DE L ONCE est dirigée par BRIGITTE WATRELOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L ONCE ?
Le siège social de SCI DE L ONCE est situé Mr Braems Pierre, 25290 Rurey.
SCI DE L ONCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L ONCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L ONCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ONCE.
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