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SCI AC MICHEL

Active
Siren821 946 407SCI30300 BEAUCAIRECréée le 08 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI AC MICHEL est une SCI immatriculée le 8 août 2016 sous le numéro SIREN 821 946 407. Elle est domiciliée 8296 Rte de Saint-Gilles Mas du Bosc, 30300 Beaucaire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALBERT MICHEL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI AC MICHEL

Dénomination
SCI AC MICHEL
SIREN
821 946 407
SIRET (siège)
821 946 407 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02821946407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 946 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 août 2016
Siège social
8296 RTE DE SAINT-GILLES MAS DU BOSC, 30300, BEAUCAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AC MICHEL

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation de tous biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI AC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AC MICHEL

AM

ALBERT MICHEL

Autre

Depuis la création (08 août 2016) · 10 ans

CM

CELINE MICHEL

Autre

Depuis la création (08 août 2016) · 10 ans

Établissements de SCI AC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30300 BEAUCAIRESiègeActif

    821 946 407 00011 · ouvert le 02 août 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AC MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI AC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AC MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AC MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-02

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2016

Questions fréquentes sur SCI AC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AC MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI AC MICHEL est 821 946 407. Le SIRET de son siège social est 821 946 407 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02821946407.

Qui dirige SCI AC MICHEL ?

SCI AC MICHEL est dirigée par ALBERT MICHEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AC MICHEL ?

Le siège social de SCI AC MICHEL est situé 8296 Rte de Saint-Gilles Mas du Bosc, 30300 Beaucaire.

SCI AC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AC MICHEL.

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