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SCI ACL

Active
Siren920 091 840SCI88460 CHENIMENILCréée le 06 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ACL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 091 840. Son siège social est situé 14 rue des 3 Sorrels, 88460 Chenimenil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALLAN CUSSENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ACL

Dénomination
SCI ACL
SIREN
920 091 840
SIRET (siège)
920 091 840 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76920091840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 091 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2022
Siège social
14 RUE DES 3 SORRELS, 88460, CHENIMENIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ACL

Acquisition de tous immeubles bâtis et non bâtis, acquisition, rénovation, transformation, aménagement, construction de tous immeubles urbains, commerciaux et industriels, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, prise de participation ou d'intérêts dans tous types de sociétés ou d'entreprises françaises ou étrangères.

Finances de SCI ACL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ACL

AC

ALLAN CUSSENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 octobre 2022) · 4 ans

S

SAS CUSSENOT

Autre

Depuis la création (06 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de SCI ACL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88460 CHENIMENILSiègeActif

    920 091 840 00016 · ouvert le 03 octobre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ACL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI ACL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ACL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ACL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ACL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ACL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ACL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-06 · Début d'activité : 2022-10-03

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2022

Questions fréquentes sur SCI ACL

Quel est le numéro SIREN de SCI ACL ?

Le numéro SIREN de SCI ACL est 920 091 840. Le SIRET de son siège social est 920 091 840 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76920091840.

Qui dirige SCI ACL ?

SCI ACL est dirigée par ALLAN CUSSENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ACL ?

Le siège social de SCI ACL est situé 14 rue des 3 Sorrels, 88460 Chenimenil.

SCI ACL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ACL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ACL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ACL.

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