SCI ADELIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 156 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 168 218, SCI ADELIS est une SCI créée le 10 mai 2011. Elle est domiciliée 44a route de Lapoutroie, 68240 Kaysersberg Vignoble. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANE BATTAINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ADELIS
INSEE- Dénomination
- SCI ADELIS
- SIREN
- 532 168 218
- SIRET (siège)
- 532 168 218 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96532168218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 168 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 156 467 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mai 2011
- Siège social
- 44A ROUTE DE LAPOUTROIE, 68240, KAYSERSBERG VIGNOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ADELIS
L'acquisition, l'administration par bail, location, gestion des biens, construction, rénovation, toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement à l'objet.
Finances de SCI ADELIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ADELIS
INSEEÉtablissements de SCI ADELIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLESiègeActif
532 168 218 00016 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ADELIS
INPIComptes annuels de SCI ADELIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ADELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ADELIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ADELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ADELIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/01989
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 2025 · N° 24-10.941
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/02645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/01046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 03 mars 2023 · N° 21/20059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 23 février 2023 · N° 22/01046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 janvier 2023 · N° 21/07292
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 octobre 1999 · N° 97-18.133
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ADELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ADELIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 10 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI ADELIS
Quel est le numéro SIREN de SCI ADELIS ?
Le numéro SIREN de SCI ADELIS est 532 168 218. Le SIRET de son siège social est 532 168 218 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96532168218.
Qui dirige SCI ADELIS ?
SCI ADELIS est dirigée par STEPHANE BATTAINI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ADELIS ?
Le siège social de SCI ADELIS est situé 44a route de Lapoutroie, 68240 Kaysersberg Vignoble.
SCI ADELIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ADELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ADELIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ADELIS.
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