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SCI AICIOL IMMOBILIER

Active
Siren433 608 965SCI05000 ChâteauvieuxCréée le 20 novembre 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI AICIOL IMMOBILIER est une SCI immatriculée le 20 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 608 965. Son siège social est situé 6 AV des Alpes ZA PLAINE DE LACHAUP, 05000 Châteauvieux. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par HERVE BELLUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AICIOL IMMOBILIER

Dénomination
SCI AICIOL IMMOBILIER
SIREN
433 608 965
SIRET (siège)
433 608 965 00029
N° TVA intracommunautaire
FR65433608965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 608 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 novembre 2000
Siège social
6 AV des Alpes ZA PLAINE DE LACHAUP, 05000, Châteauvieux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AICIOL IMMOBILIER

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail crédit-bail, location ou autrement de tous immeubles biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI AICIOL IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AICIOL IMMOBILIER

HB

HERVE BELLUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2017

S

SPHERE TRAVAUX ALPES MEDITERRANEE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI AICIOL IMMOBILIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05000 ChâteauvieuxSiègeActif

    433 608 965 00029 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 6820B

  • 05000 GapFermé

    433 608 965 00011 · ouvert le 27 octobre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI AICIOL IMMOBILIER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 02 octobre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2000

  • Acte

Conformité de SCI AICIOL IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AICIOL IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AICIOL IMMOBILIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, - 10 000€

    Décision du 17 février 2026 · N° 25/00108

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AICIOL IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI AICIOL IMMOBILIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant, Associé : BELLUE Hervé

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI AICIOL IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de SCI AICIOL IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de SCI AICIOL IMMOBILIER est 433 608 965. Le SIRET de son siège social est 433 608 965 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65433608965.

Qui dirige SCI AICIOL IMMOBILIER ?

SCI AICIOL IMMOBILIER est dirigée par HERVE BELLUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AICIOL IMMOBILIER ?

Le siège social de SCI AICIOL IMMOBILIER est situé 6 AV des Alpes ZA PLAINE DE LACHAUP, 05000 Châteauvieux.

SCI AICIOL IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AICIOL IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AICIOL IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AICIOL IMMOBILIER.