SCI AKHENATON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AKHENATON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 1996, identifiée par le SIREN 404 171 522. Le siège social de l'entreprise se trouve Camp Laurent immeuble le St Laurent, 83500 La Seyne sur Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. BRUNO ROURE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AKHENATON
INSEE- Dénomination
- SCI AKHENATON
- SIREN
- 404 171 522
- SIRET (siège)
- 404 171 522 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR28404171522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 171 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 372,04 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 23 février 1996
- Siège social
- CAMP LAURENT IMMEUBLE LE ST LAURENT, 83500, LA SEYNE SUR MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AKHENATON
Acquisition, construction, mise en valeur, aménagement, administration, gestion, exploitation, location de tous terrains ou immeubles à usage commercial, industriel, professionnel, agricole ou d'habitation, la prise de participation
Finances de SCI AKHENATON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AKHENATON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 février 1996) · 30 ans
Établissements de SCI AKHENATON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE SUR MERSiègeActif
404 171 522 00018 · ouvert le 23 février 1996 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI AKHENATON
INPIComptes annuels de SCI AKHENATON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AKHENATON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AKHENATON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AKHENATON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AKHENATON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00819
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 14 novembre 2024 · N° 20/05438
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AKHENATON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AKHENATON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 1996
Questions fréquentes sur SCI AKHENATON
Quel est le numéro SIREN de SCI AKHENATON ?
Le numéro SIREN de SCI AKHENATON est 404 171 522. Le SIRET de son siège social est 404 171 522 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28404171522.
Qui dirige SCI AKHENATON ?
SCI AKHENATON est dirigée par BRUNO ROURE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AKHENATON ?
Le siège social de SCI AKHENATON est situé Camp Laurent immeuble le St Laurent, 83500 La Seyne sur Mer.
SCI AKHENATON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AKHENATON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AKHENATON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AKHENATON.
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