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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI ALEZARD est une SCI immatriculée le 9 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 486 117. Elle est domiciliée 475 Che de Magny, 01280 Prevessin Moens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EDOUARD DAUCHEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ALEZARD

Dénomination
SCI ALEZARD
SIREN
829 486 117
SIRET (siège)
829 486 117 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90829486117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 486 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mai 2017
Siège social
475 CHE DE MAGNY, 01280, PREVESSIN MOENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ALEZARD

Propriété et location de biens immobiliers

Finances de SCI ALEZARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ALEZARD

FD

FRANCK DAUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

ED

EDOUARD DAUCHEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

SD

Sixtine DAUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

CD

Céleste DAUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

ID

India DAUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

CD

Charlotte DAUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

S

SAINT-JAUME

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

LD

Lucie DAUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

JD

Jeanne DAUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

Établissements de SCI ALEZARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01280 PREVESSIN MOENSSiègeActif

    829 486 117 00015 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ALEZARD

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI ALEZARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALEZARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ALEZARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALEZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ALEZARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pôle JCP

    Décision du 15 juillet 2025 · N° 24/06697

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ALEZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ALEZARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-09 · Début d'activité : 2017-05-01

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2017

Questions fréquentes sur SCI ALEZARD

Quel est le numéro SIREN de SCI ALEZARD ?

Le numéro SIREN de SCI ALEZARD est 829 486 117. Le SIRET de son siège social est 829 486 117 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90829486117.

Qui dirige SCI ALEZARD ?

SCI ALEZARD est dirigée par EDOUARD DAUCHEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ALEZARD ?

Le siège social de SCI ALEZARD est situé 475 Che de Magny, 01280 Prevessin Moens.

SCI ALEZARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ALEZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ALEZARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALEZARD.