SCI ALICE D.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ALICE D. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2008, identifiée par le SIREN 502 733 116. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Lot Moundette, 40700 Hagetmau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GILBERT DUCASSE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ALICE D.
INSEE- Dénomination
- SCI ALICE D.
- SIREN
- 502 733 116
- SIRET (siège)
- 502 733 116 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01502733116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 733 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 2008
- Siège social
- 8 LOT MOUNDETTE, 40700, HAGETMAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ALICE D.
Acquisition propriété et mise en valeur d'un patrimoine immobilier constitution et administration de tout portefeuille de valeur mobilière ou immobilière de placement
Finances de SCI ALICE D.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ALICE D.
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 février 2008) · 18 ans
Établissements de SCI ALICE D.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40700 HAGETMAUSiègeActif
502 733 116 00011 · ouvert le 05 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ALICE D.
INPIComptes annuels de SCI ALICE D.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALICE D.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ALICE D.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALICE D.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ALICE D.. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 juillet 1993 · N° 91-21.208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ALICE D. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ALICE D.
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-26 · Début d'activité : 2008-02-05
- création
Date d'effet : 26 février 2008
Questions fréquentes sur SCI ALICE D.
Quel est le numéro SIREN de SCI ALICE D. ?
Le numéro SIREN de SCI ALICE D. est 502 733 116. Le SIRET de son siège social est 502 733 116 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01502733116.
Qui dirige SCI ALICE D. ?
SCI ALICE D. est dirigée par GILBERT DUCASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ALICE D. ?
Le siège social de SCI ALICE D. est situé 8 Lot Moundette, 40700 Hagetmau.
SCI ALICE D. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ALICE D. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ALICE D. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALICE D..
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