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SCI ALOSNE

Active
Siren850 658 063SCI71400 CURGYCréée le 10 mai 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI ALOSNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2019, identifiée par le SIREN 850 658 063. Son siège social est situé 17 Rte de Vergoncey, 71400 Curgy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO MASSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ALOSNE

Dénomination
SCI ALOSNE
SIREN
850 658 063
SIRET (siège)
850 658 063 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37850658063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 658 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mai 2019
Siège social
17 RTE DE VERGONCEY, 71400, CURGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ALOSNE

Achat, revente, location, transmission de biens immobiliers.

Finances de SCI ALOSNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ALOSNE

BM

BARBARA MASSON

Autre

Depuis la création (10 mai 2019) · 7 ans

BM

BRUNO MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mai 2019) · 7 ans

Établissements de SCI ALOSNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71400 CURGYSiègeActif

    850 658 063 00019 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ALOSNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI ALOSNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALOSNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ALOSNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALOSNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ALOSNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ALOSNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ALOSNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-10 · Début d'activité : 2019-06-01

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2019

Questions fréquentes sur SCI ALOSNE

Quel est le numéro SIREN de SCI ALOSNE ?

Le numéro SIREN de SCI ALOSNE est 850 658 063. Le SIRET de son siège social est 850 658 063 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37850658063.

Qui dirige SCI ALOSNE ?

SCI ALOSNE est dirigée par BRUNO MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ALOSNE ?

Le siège social de SCI ALOSNE est situé 17 Rte de Vergoncey, 71400 Curgy.

SCI ALOSNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ALOSNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ALOSNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALOSNE.

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