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SCI ALSACE 11

Active
Siren408 781 391SCI49300 CHOLETCréée le 05 septembre 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
274 k€
Effectif
Non publié

SCI ALSACE 11 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 781 391. Elle est domiciliée 38 av de l'Oree des Bois, 49300 Cholet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par CHANTAL BENARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ALSACE 11

Dénomination
SCI ALSACE 11
SIREN
408 781 391
SIRET (siège)
408 781 391 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54408781391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 781 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
274 408,23 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 septembre 1996
Siège social
38 AV DE L'OREE DES BOIS, 49300, CHOLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ALSACE 11

La propriété, la gestion et plus généralement L'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles et droits immobiliers qui, par suite d'acquisition ou de toute autre manière composeront son patrimoine, sans aucune exception

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ALSACE 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ALSACE 11

CB

CLAUDE BATARDIERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 septembre 1996) · 30 ans

CB

CHANTAL BENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI ALSACE 11

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49300 CHOLETSiègeActif

    408 781 391 00011 · ouvert le 30 août 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ALSACE 11

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI ALSACE 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALSACE 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ALSACE 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALSACE 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ALSACE 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ALSACE 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ALSACE 11

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI ALSACE 11

Quel est le numéro SIREN de SCI ALSACE 11 ?

Le numéro SIREN de SCI ALSACE 11 est 408 781 391. Le SIRET de son siège social est 408 781 391 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54408781391.

Qui dirige SCI ALSACE 11 ?

SCI ALSACE 11 est dirigée par CHANTAL BENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ALSACE 11 ?

Le siège social de SCI ALSACE 11 est situé 38 av de l'Oree des Bois, 49300 Cholet.

SCI ALSACE 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ALSACE 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ALSACE 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALSACE 11.