SCI ALZONNE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
SCI ALZONNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 366 315. Son siège social est situé Ld Picoy, 82130 L'Honor-de-Cos. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN-LOUIS ALZONNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ALZONNE
INSEE- Dénomination
- SCI ALZONNE
- SIREN
- 443 366 315
- SIRET (siège)
- 443 366 315 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37443366315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 366 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 septembre 2002
- Siège social
- LD PICOY, 82130, L'HONOR-DE-COS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ALZONNE
L acquisition D un terrain sur la commune de Lafrançaise Propriété administration exploitation par bail dudit bien et de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI ALZONNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ALZONNE
INSEEÉtablissements de SCI ALZONNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82130 L'HONOR-DE-COSSiègeActif
443 366 315 00010 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ALZONNE
INPIConformité de SCI ALZONNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALZONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ALZONNE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 08 septembre 2025 · N° 24/01212
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 23/02064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 décembre 2023 · N° 19/03194
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2000 · N° 98-16.499
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 1997 · N° 95-14.108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1992 · N° 89-40.799
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ALZONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ALZONNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI ALZONNE
Quel est le numéro SIREN de SCI ALZONNE ?
Le numéro SIREN de SCI ALZONNE est 443 366 315. Le SIRET de son siège social est 443 366 315 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37443366315.
Qui dirige SCI ALZONNE ?
SCI ALZONNE est dirigée par JEAN-LOUIS ALZONNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ALZONNE ?
Le siège social de SCI ALZONNE est situé Ld Picoy, 82130 L'Honor-de-Cos.
SCI ALZONNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ALZONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ALZONNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALZONNE.
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