SCI ALZONNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI ALZONNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2024, identifiée par le SIREN 933 538 621. Son siège social est situé 253 RTE du Paradis, 69530 Orliénas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANTOINE Nogier en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ALZONNE
INSEE- Dénomination
- SCI ALZONNE
- SIREN
- 933 538 621
- SIRET (siège)
- 933 538 621 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR59933538621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 538 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 2024
- Siège social
- 253 RTE du Paradis, 69530, Orliénas
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ALZONNE
Propriété, gestion, à titre civil, de tous les biens immobiliers et droits immobiliers à destination agricole ; Acquisition, location, location-vente, propriété ou copropriété d'immeubles à destination agricole ; Administration, mise en valeur et exploitation par bail ou autrement des biens sociaux
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Finances de SCI ALZONNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ALZONNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 octobre 2024) · 2 ans
NOS TERRITOIRS SOLAIRES DEVELOPPEMENT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 octobre 2024) · 2 ans
Établissements de SCI ALZONNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69530 OrliénasSiègeActif
933 538 621 00022 · ouvert le 15 décembre 2024 · NAF 6820B
- 75017 ParisFermé
933 538 621 00014 · ouvert le 25 septembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ALZONNE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ALZONNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALZONNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ALZONNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALZONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ALZONNE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 08 septembre 2025 · N° 24/01212
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 23/02064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 décembre 2023 · N° 19/03194
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2000 · N° 98-16.499
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 1997 · N° 95-14.108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1992 · N° 89-40.799
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ALZONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ALZONNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2024
Questions fréquentes sur SCI ALZONNE
Quel est le numéro SIREN de SCI ALZONNE ?
Le numéro SIREN de SCI ALZONNE est 933 538 621. Le SIRET de son siège social est 933 538 621 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59933538621.
Qui dirige SCI ALZONNE ?
SCI ALZONNE est dirigée par ANTOINE Nogier, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ALZONNE ?
Le siège social de SCI ALZONNE est situé 253 RTE du Paradis, 69530 Orliénas.
SCI ALZONNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ALZONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ALZONNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALZONNE.
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