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SCI AMAL

Active
Siren504 335 951SCI09400 TARASCON-SUR-ARIEGECréée le 22 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions90 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI AMAL est une SCI immatriculée le 22 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 335 951. Son siège social est situé 6 rue du Montcalm, 09400 Tarascon-sur-Ariege. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAILA AIT HAMMOU en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI AMAL

Dénomination
SCI AMAL
SIREN
504 335 951
SIRET (siège)
504 335 951 00027
N° TVA intracommunautaire
FR22504335951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 335 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2008
Siège social
6 RUE DU MONTCALM, 09400, TARASCON-SUR-ARIEGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMAL

Propriété, gestion et administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI AMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMAL

LA

LAILA AIT HAMMOU

Autre

Depuis la création (22 mai 2008) · 18 ans

MA

MOHAMED AIT HAMMOU

Autre

Depuis la création (22 mai 2008) · 18 ans

Établissements de SCI AMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09400 TARASCON-SUR-ARIEGESiègeActif

    504 335 951 00027 · ouvert le 27 décembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

90 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMAL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-22 · Début d'activité : 2008-05-04

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI AMAL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMAL ?

Le numéro SIREN de SCI AMAL est 504 335 951. Le SIRET de son siège social est 504 335 951 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22504335951.

Qui dirige SCI AMAL ?

SCI AMAL est dirigée par LAILA AIT HAMMOU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMAL ?

Le siège social de SCI AMAL est situé 6 rue du Montcalm, 09400 Tarascon-sur-Ariege.

SCI AMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMAL.

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