SCI AMBROISINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
SCI AMBROISINE est une SCI immatriculée le 10 février 2003 sous le numéro SIREN 445 237 779. Le siège social de l'entreprise se trouve 523 Rte de Marcenod, 42320 Saint-Christo-en-Jarez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PAUL MARCONNET, gérant.
Fiche d'identité de SCI AMBROISINE
INSEE- Dénomination
- SCI AMBROISINE
- SIREN
- 445 237 779
- SIRET (siège)
- 445 237 779 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR69445237779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 237 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 février 2003
- Siège social
- 523 RTE DE MARCENOD, 42320, SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMBROISINE
constitution et gestion d'un patrimoine immobilier
Finances de SCI AMBROISINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMBROISINE
INSEEAutre
Autre
Gérant
Établissements de SCI AMBROISINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42320 SAINT-CHRISTO-EN-JAREZSiègeActif
445 237 779 00027 · ouvert le 24 janvier 2003 · NAF 6820B
- 42570 SAINT-HEANDFermé
445 237 779 00019 · ouvert le 24 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMBROISINE
INPIComptes annuels de SCI AMBROISINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMBROISINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMBROISINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMBROISINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMBROISINE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mai 2000 · N° 00-60.100
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mai 2000 · N° 00-60.102
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1995 · N° 93-16.866
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juillet 1992 · N° 91-14.082
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMBROISINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMBROISINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
CELETTE Christian Charles Marie nom d'usage : CELETTE n'est plus gérant. MARCONNET Jean-Paul Marie Noël nom d'usage : MARCONNET devient gérant
- création
Date d'effet : 10 février 2003
Questions fréquentes sur SCI AMBROISINE
Quel est le numéro SIREN de SCI AMBROISINE ?
Le numéro SIREN de SCI AMBROISINE est 445 237 779. Le SIRET de son siège social est 445 237 779 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69445237779.
Qui dirige SCI AMBROISINE ?
SCI AMBROISINE est dirigée par JEAN-PAUL MARCONNET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMBROISINE ?
Le siège social de SCI AMBROISINE est situé 523 Rte de Marcenod, 42320 Saint-Christo-en-Jarez.
SCI AMBROISINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMBROISINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMBROISINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMBROISINE.
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