SCI AMCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AMCI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 751 794. Elle est domiciliée 4 rue des Grands Champs, 25300 Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC MOUGIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AMCI
INSEE- Dénomination
- SCI AMCI
- SIREN
- 453 751 794
- SIRET (siège)
- 453 751 794 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR74453751794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 751 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 2004
- Siège social
- 4 RUE DES GRANDS CHAMPS, 25300, DOUBS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMCI
Location immobilière
Finances de SCI AMCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMCI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 novembre 2009
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AMCI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25300 DOUBSSiègeActif
453 751 794 00026 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B
- 25160 MONTPERREUXFermé
453 751 794 00018 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMCI
INPIComptes annuels de SCI AMCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMCI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025000217
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01554
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/00990
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMCI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI AMCI
Quel est le numéro SIREN de SCI AMCI ?
Le numéro SIREN de SCI AMCI est 453 751 794. Le SIRET de son siège social est 453 751 794 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74453751794.
Qui dirige SCI AMCI ?
SCI AMCI est dirigée par MARC MOUGIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMCI ?
Le siège social de SCI AMCI est situé 4 rue des Grands Champs, 25300 Doubs.
SCI AMCI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMCI.
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