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SCI AMEL

Active
Siren435 363 866SCI86530 NAINTRECréée le 12 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2001, identifiée par le SIREN 435 363 866. Elle est domiciliée 7 Che des Bordes Mr Laurin Jerome, 86530 Naintre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEROME Laurin exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AMEL

Dénomination
SCI AMEL
SIREN
435 363 866
SIRET (siège)
435 363 866 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93435363866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 363 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 avril 2001
Siège social
7 CHE DES BORDES MR LAURIN JEROME, 86530, NAINTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMEL

Acquisition de tous immeubles et terrains, cons- truction sur terrains acquis, administration, ex- ploitation par location, entretien.

Finances de SCI AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMEL

GB

GABRIEL-DAN Bica-Popii

Autre

Depuis la création (12 avril 2001) · 25 ans

AL

AMELIE Laurin

Autre

Depuis la création (12 avril 2001) · 25 ans

JL

JEROME Laurin

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 avril 2001) · 25 ans

DM

DOMINIQUE Michaud

Autre

Depuis la création (12 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86530 NAINTRESiègeActif

    435 363 866 00011 · ouvert le 28 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI AMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMEL ?

Le numéro SIREN de SCI AMEL est 435 363 866. Le SIRET de son siège social est 435 363 866 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93435363866.

Qui dirige SCI AMEL ?

SCI AMEL est dirigée par JEROME Laurin, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMEL ?

Le siège social de SCI AMEL est situé 7 Che des Bordes Mr Laurin Jerome, 86530 Naintre.

SCI AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMEL.

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