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SCI AMEL

Active
Siren444 198 360SCI36150 VATANCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI AMEL est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 444 198 360. Elle est domiciliée 38 Grande rue, 36150 Vatan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BRAHIM ASERADJ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AMEL

Dénomination
SCI AMEL
SIREN
444 198 360
SIRET (siège)
444 198 360 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71444198360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 198 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2005
Siège social
38 GRANDE RUE, 36150, VATAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMEL

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMEL

BA

BRAHIM ASERADJ

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36150 VATANSiègeActif

    444 198 360 00018 · ouvert le 13 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI AMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMEL ?

Le numéro SIREN de SCI AMEL est 444 198 360. Le SIRET de son siège social est 444 198 360 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71444198360.

Qui dirige SCI AMEL ?

SCI AMEL est dirigée par BRAHIM ASERADJ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI AMEL ?

Le siège social de SCI AMEL est situé 38 Grande rue, 36150 Vatan.

SCI AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMEL.

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