SCI AMEL SOLEIL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AMEL SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 1995, identifiée par le SIREN 317 219 913. Elle est domiciliée 48 BD de la République, 45110 Châteauneuf-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LIONEL DUTHEIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 juillet 2026.
Fiche d'identité de SCI AMEL SOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI AMEL SOLEIL
- SIREN
- 317 219 913
- SIRET (siège)
- 317 219 913 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR26317219913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 219 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 1995
- Date de radiation
- 15 juillet 2026
- Siège social
- 48 BD de la République, 45110, Châteauneuf-sur-Loire
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI AMEL SOLEIL
Propriété, administration et exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI AMEL SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMEL SOLEIL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 février 1995) · 31 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AMEL SOLEIL
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 45110 Châteauneuf-sur-LoireSiègeFermé
317 219 913 00033 · ouvert le 02 juillet 2016 · NAF 6820B
- 66700 ARGELES-SUR-MERFermé
317 219 913 00017 · ouvert le 29 décembre 1994 · NAF 703C
- 74000 ANNECYFermé
317 219 913 00025 · ouvert le 29 décembre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMEL SOLEIL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI AMEL SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMEL SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMEL SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMEL SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AMEL SOLEIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMEL SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMEL SOLEIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
modification du Liquidateur Associé Dutheil, Pierre Aléxis ; modification du Liquidateur Associé Dutheil, Amélie Anne ; modification du Liquidateur Associé Dutheil, Lionel Pierre François
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculée le 1995-02-14 · Début d'activité : 1994-12-29
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
LEROUGE Danièle nom d'usage : DUTHEIL Danièle n'est plus gérant. DUTHEIL Pierre Alexis nom d'usage : DUTHEIL Pierre devient gérant. DUTHEIL Amélie Anne nom d'usage : DUTHEIL Amélie devient gérant. DUTHEIL Lionel Pierre François nom d'usage : DUTHEIL Lionel devient gérant.
- création
Date d'effet : 14 février 1995
Questions fréquentes sur SCI AMEL SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI AMEL SOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI AMEL SOLEIL est 317 219 913. Le SIRET de son siège social est 317 219 913 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26317219913.
Qui dirige SCI AMEL SOLEIL ?
SCI AMEL SOLEIL est dirigée par LIONEL DUTHEIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMEL SOLEIL ?
Le siège social de SCI AMEL SOLEIL est situé 48 BD de la République, 45110 Châteauneuf-sur-Loire.
SCI AMEL SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Non, SCI AMEL SOLEIL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 juillet 2026.
SCI AMEL SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMEL SOLEIL.
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