Checkers

SCI AMELINE

Active
Siren443 647 482SCI23400 BOURGANEUFCréée le 14 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
320 €
Effectif
Non publié

SCI AMELINE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 647 482. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue du Champs de Mars Martine Martin, 23400 Bourganeuf. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARTINE MARTIN NEE SARTOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AMELINE

Dénomination
SCI AMELINE
SIREN
443 647 482
SIRET (siège)
443 647 482 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26443647482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 647 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
320 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2002
Siège social
1 B RUE DU CHAMPS DE MARS MARTINE MARTIN, 23400, BOURGANEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMELINE

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI AMELINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMELINE

MM

MARTINE MARTIN NEE SARTOUX

Gérant

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI AMELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23400 BOURGANEUFSiègeActif

    443 647 482 00019 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMELINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMELINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELINE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI AMELINE

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELINE ?

Le numéro SIREN de SCI AMELINE est 443 647 482. Le SIRET de son siège social est 443 647 482 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26443647482.

Qui dirige SCI AMELINE ?

SCI AMELINE est dirigée par MARTINE MARTIN NEE SARTOUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI AMELINE ?

Le siège social de SCI AMELINE est situé 1 B rue du Champs de Mars Martine Martin, 23400 Bourganeuf.

SCI AMELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELINE.

Entreprises similaires

Même activité à Bourganeuf

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bourganeuf

Entreprises du même secteur à Bourganeuf

Entreprises à Bourganeuf

Toutes les entreprises à Bourganeuf