SCI "AMELOT"
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI "AMELOT" est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2016, identifiée par le SIREN 818 684 276. Son siège social est situé 16 rue de Chalivoy, 18150 La Guerche-sur-l'Aubois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC AMELOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI "AMELOT"
INSEE- Dénomination
- SCI "AMELOT"
- SIREN
- 818 684 276
- SIRET (siège)
- 818 684 276 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36818684276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 684 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 2016
- Siège social
- 16 RUE DE CHALIVOY, 18150, LA GUERCHE-SUR-L'AUBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI "AMELOT"
Acquisition,location ,construction et gestion de biens locatifs
Finances de SCI "AMELOT"
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI "AMELOT"
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 février 2016) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
SCI "AMELOT"
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI "AMELOT"
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18150 LA GUERCHE-SUR-L'AUBOISSiègeActif
818 684 276 00012 · ouvert le 25 février 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI "AMELOT"
INPIComptes annuels de SCI "AMELOT"
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI "AMELOT". Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI "AMELOT"
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI "AMELOT". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
189 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI "AMELOT". Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 11 août 2026 · N° 26/04334
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Décision du 07 août 2026 · N° 26/04394
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Décision du 06 août 2026 · N° 26/04232
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Décision du 03 août 2026 · N° 26/04158
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Décision du 02 août 2026 · N° 26/04152
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/04096
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/03935
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Décision du 20 juillet 2026 · N° 26/03863
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Décision du 19 juillet 2026 · N° 26/03845
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/03993
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/03750
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Décision du 14 juillet 2026 · N° 26/03715
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Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/03568
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/03487
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Décision du 29 juin 2026 · N° 26/03418
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Décision du 29 juin 2026 · N° 26/03417
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Décision du 28 juin 2026 · N° 26/03414
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Décision du 26 juin 2026 · N° 26/03364
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/03342
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Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00363
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/03153
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/02749
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Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00231
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Décision du 24 juin 2026 · N° 24/03634
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Décision du 24 juin 2026 · N° 25/03404
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Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00957
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Décision du 24 juin 2026 · N° 25/02442
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Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00956
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Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00870
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/03216
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/03209
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/03206
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/03205
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00046
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00646
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00503
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00117
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00232
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/01665
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/01546
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 02 mai 2026 · N° 26/02345
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 02 mai 2026 · N° 26/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 02 mai 2026 · N° 26/02342
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 02 mai 2026 · N° 26/02338
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 27 avril 2026 · N° 26/02253
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Décision du 27 avril 2026 · N° 26/02243
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Décision du 23 avril 2026 · N° 26/02166
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Décision du 20 avril 2026 · N° 26/02097
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Décision du 18 avril 2026 · N° 26/02051
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Décision du 13 avril 2026 · N° 26/01940
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Décision du 06 avril 2026 · N° 26/01799
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Décision du 06 avril 2026 · N° 26/01782
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Décision du 06 avril 2026 · N° 26/01789
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Décision du 26 mars 2026 · N° 26/01595
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 17 mars 2026 · N° 23/06946
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Décision du 10 mars 2026 · N° 26/01296
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 01 mars 2026 · N° 26/01140
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 28 février 2026 · N° 26/01084
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Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 28 février 2026 · N° 26/01099
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Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 21 février 2026 · N° 26/00970
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 21 février 2026 · N° 26/00965
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Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 19 février 2026 · N° 26/00932
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Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 15 février 2026 · N° 26/00842
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Décision du 13 février 2026 · N° 25/03704
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Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 13 février 2026 · N° 26/00815
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Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 09 février 2026 · N° 26/00729
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Décision du 08 février 2026 · N° 26/00706
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Décision du 07 février 2026 · N° 26/00694
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Décision du 17 janvier 2026 · N° 26/00287
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Décision du 17 janvier 2026 · N° 26/00283
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Décision du 23 décembre 2025 · N° 25/05228
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Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/05169
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/05051
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/05032
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Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/07976
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/04951
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/04908
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 29 novembre 2025 · N° 25/04851
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Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/04835
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/06507
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Décision du 18 octobre 2025 · N° 25/04181
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI "AMELOT" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI "AMELOT"
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMELOT Karine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMELOT Frédéric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SCI "AMELOT"
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-26 · Début d'activité : 2016-02-25
- création
Date d'effet : 26 février 2016
Questions fréquentes sur SCI "AMELOT"
Quel est le numéro SIREN de SCI "AMELOT" ?
Le numéro SIREN de SCI "AMELOT" est 818 684 276. Le SIRET de son siège social est 818 684 276 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36818684276.
Qui dirige SCI "AMELOT" ?
SCI "AMELOT" est dirigée par FREDERIC AMELOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI "AMELOT" ?
Le siège social de SCI "AMELOT" est situé 16 rue de Chalivoy, 18150 La Guerche-sur-l'Aubois.
SCI "AMELOT" est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI "AMELOT" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI "AMELOT" est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI "AMELOT".
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