SCI AMELOT BRESSON
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,25 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 503 322, SCI AMELOT BRESSON est une SCI créée le 9 février 1995. Elle est domiciliée 49 rue Falguiere, 75015 Paris. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARC BROCHARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI AMELOT BRESSON
INSEE- Dénomination
- SCI AMELOT BRESSON
- SIREN
- 400 503 322
- SIRET (siège)
- 400 503 322 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR78400503322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 503 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 février 1995
- Siège social
- 49 RUE FALGUIERE, 75015, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMELOT BRESSON
Location de logements
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Finances de SCI AMELOT BRESSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMELOT BRESSON
INSEEÉtablissements de SCI AMELOT BRESSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
400 503 322 00028 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AMELOT BRESSON
INPIConformité de SCI AMELOT BRESSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELOT BRESSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AMELOT BRESSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMELOT BRESSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AMELOT BRESSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 1995
Questions fréquentes sur SCI AMELOT BRESSON
Quel est le numéro SIREN de SCI AMELOT BRESSON ?
Le numéro SIREN de SCI AMELOT BRESSON est 400 503 322. Le SIRET de son siège social est 400 503 322 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78400503322.
Qui dirige SCI AMELOT BRESSON ?
SCI AMELOT BRESSON est dirigée par MARC BROCHARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI AMELOT BRESSON ?
Le siège social de SCI AMELOT BRESSON est situé 49 rue Falguiere, 75015 Paris.
SCI AMELOT BRESSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMELOT BRESSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMELOT BRESSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELOT BRESSON.
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