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SCI AMELOT BRESSON

Active
Siren400 503 322SCI75015 PARISCréée le 09 février 1995

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
762,25 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 503 322, SCI AMELOT BRESSON est une SCI créée le 9 février 1995. Elle est domiciliée 49 rue Falguiere, 75015 Paris. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARC BROCHARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI AMELOT BRESSON

Dénomination
SCI AMELOT BRESSON
SIREN
400 503 322
SIRET (siège)
400 503 322 00028
N° TVA intracommunautaire
FR78400503322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 503 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 février 1995
Siège social
49 RUE FALGUIERE, 75015, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMELOT BRESSON

Location de logements

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Finances de SCI AMELOT BRESSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AMELOT BRESSON

MB

MARC BROCHARD

Gérant

Depuis la création (09 février 1995) · 31 ans

Établissements de SCI AMELOT BRESSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    400 503 322 00028 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI AMELOT BRESSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 1995

  • Acte

Conformité de SCI AMELOT BRESSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELOT BRESSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AMELOT BRESSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELOT BRESSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI AMELOT BRESSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1995

Questions fréquentes sur SCI AMELOT BRESSON

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELOT BRESSON ?

Le numéro SIREN de SCI AMELOT BRESSON est 400 503 322. Le SIRET de son siège social est 400 503 322 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78400503322.

Qui dirige SCI AMELOT BRESSON ?

SCI AMELOT BRESSON est dirigée par MARC BROCHARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI AMELOT BRESSON ?

Le siège social de SCI AMELOT BRESSON est situé 49 rue Falguiere, 75015 Paris.

SCI AMELOT BRESSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELOT BRESSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELOT BRESSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELOT BRESSON.