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SCI AMNS

Active
Siren531 733 343SCI38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 14 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 531 733 343, SCI AMNS est une SCI créée le 14 avril 2011. Son siège social est situé 25 rue du Belvedere, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE DEBERNARDI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AMNS

Dénomination
SCI AMNS
SIREN
531 733 343
SIRET (siège)
531 733 343 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24531733343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 733 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 avril 2011
Siège social
25 RUE DU BELVEDERE, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMNS

Propriété, gestion de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI AMNS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMNS

MD

MARINE DEBERNARDI

Autre

Depuis la création (14 avril 2011) · 15 ans

SD

STEPHANE DEBERNARDI

Gérant

Depuis la création (14 avril 2011) · 15 ans

AD

ANAIS DEBERNARDI

Autre

Depuis la création (14 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI AMNS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    531 733 343 00010 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMNS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2019

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMNS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMNS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AMNS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€

    Décision du 08 août 2025 · N° 24/01006

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMNS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-31

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI AMNS

Quel est le numéro SIREN de SCI AMNS ?

Le numéro SIREN de SCI AMNS est 531 733 343. Le SIRET de son siège social est 531 733 343 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24531733343.

Qui dirige SCI AMNS ?

SCI AMNS est dirigée par STEPHANE DEBERNARDI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMNS ?

Le siège social de SCI AMNS est situé 25 rue du Belvedere, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SCI AMNS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMNS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMNS.

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