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SCI AMSL

Active
Siren810 870 667SCI38000 GRENOBLECréée le 16 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AMSL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2015, identifiée par le SIREN 810 870 667. Son siège social est situé 18 Pl Sainte Claire, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LUC BUISSON en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI AMSL

Dénomination
SCI AMSL
SIREN
810 870 667
SIRET (siège)
810 870 667 00039
N° TVA intracommunautaire
FR35810870667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 870 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 2015
Siège social
18 PL SAINTE CLAIRE, 38000, GRENOBLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI AMSL

Acquisition, gestion, location de tous biens immobiliers et immobiliers. Acquisition, prise à bail par tous moyens de tous terrains à bâtir. Edification de toutes constructions à tous usages.

Finances de SCI AMSL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMSL

LB

LUC BUISSON

Autre

SB

SARAH BUISSON

Autre

MB

MANON BUISSON

Autre

LB

LEON BUISSON

Autre

Anciens dirigeants (1)

AJ

Anne Paule Suzanne Associé indéfiniment responsable : BUISSON Manon Associé indéfiniment responsable : BUISSON Sarah Associé indéfiniment responsable : BUISSON Léon JANVIER

Gérant Associé indéfiniment responsable · de avril 2015 à octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI AMSL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    810 870 667 00039 · ouvert le 02 septembre 2015 · NAF 6820B

  • 73500 AUSSOISFermé

    810 870 667 00013 · ouvert le 20 mars 2015 · NAF 6820B

  • 38000 GRENOBLEFermé

    810 870 667 00021 · ouvert le 02 septembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMSL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMSL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMSL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMSL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMSL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BUISSON Luc nom d'usage : JANVIER devient gérant. JANVIER Anne Paule Suzanne nom d'usage : BUISSON n'est plus gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-20

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2015

Questions fréquentes sur SCI AMSL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMSL ?

Le numéro SIREN de SCI AMSL est 810 870 667. Le SIRET de son siège social est 810 870 667 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35810870667.

Qui dirige SCI AMSL ?

SCI AMSL est dirigée par LUC BUISSON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMSL ?

Le siège social de SCI AMSL est situé 18 Pl Sainte Claire, 38000 Grenoble.

SCI AMSL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMSL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMSL.

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