SCI AMSO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 437 563, SCI AMSO est une SCI créée le 8 juillet 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Pepiniere le Bourg, 12120 Salmiech. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO ARGUEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI AMSO
INSEE- Dénomination
- SCI AMSO
- SIREN
- 821 437 563
- SIRET (siège)
- 821 437 563 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56821437563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 437 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juillet 2016
- Siège social
- CHE DE LA PEPINIERE LE BOURG, 12120, SALMIECH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMSO
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI AMSO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMSO
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Olivier, Laurent, René Gérant ARGUEL
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2016 à août 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AMSO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12120 SALMIECHSiègeActif
821 437 563 00017 · ouvert le 09 juin 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMSO
INPIComptes annuels de SCI AMSO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMSO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMSO. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/03627
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/02083
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1996 · N° 94-20.948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMSO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant : CLUZEL Stéphanie, Marie, Françoise ; Gérant : ARGUEL Bruno, Gabriel, Louis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-08 · Début d'activité : 2016-06-09
- création
Date d'effet : 08 juillet 2016
Questions fréquentes sur SCI AMSO
Quel est le numéro SIREN de SCI AMSO ?
Le numéro SIREN de SCI AMSO est 821 437 563. Le SIRET de son siège social est 821 437 563 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56821437563.
Qui dirige SCI AMSO ?
SCI AMSO est dirigée par BRUNO ARGUEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMSO ?
Le siège social de SCI AMSO est situé Che de la Pepiniere le Bourg, 12120 Salmiech.
SCI AMSO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMSO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMSO.
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