SCI ANDRE MASSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ANDRE MASSE est une 6540 immatriculée le 2 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 265 344. Elle est domiciliée LD EN BRACHAY Culoz, 01350 Culoz-Beon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DIDIER ANDRE MASSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ANDRE MASSE
INSEE- Dénomination
- SCI ANDRE MASSE
- SIREN
- 392 265 344
- SIRET (siège)
- 392 265 344 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95392265344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 265 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 30 489,81 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 septembre 1993
- Siège social
- LD EN BRACHAY Culoz, 01350, CULOZ-BEON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ANDRE MASSE
Propriété administration et exploitation Directre par bail ou location ou Autrtement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI ANDRE MASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ANDRE MASSE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ANDRE MASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01350 CULOZ-BEONSiègeActif
392 265 344 00011 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ANDRE MASSE
INPIComptes annuels de SCI ANDRE MASSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ANDRE MASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ANDRE MASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANDRE MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ANDRE MASSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 mars 2025 · N° 25/00084
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/00505
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ANDRE MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ANDRE MASSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANDRE MASSE Didier
- création
Date d'effet : 02 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCI ANDRE MASSE
Quel est le numéro SIREN de SCI ANDRE MASSE ?
Le numéro SIREN de SCI ANDRE MASSE est 392 265 344. Le SIRET de son siège social est 392 265 344 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95392265344.
Qui dirige SCI ANDRE MASSE ?
SCI ANDRE MASSE est dirigée par DIDIER ANDRE MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI ANDRE MASSE ?
Le siège social de SCI ANDRE MASSE est situé LD EN BRACHAY Culoz, 01350 Culoz-Beon.
SCI ANDRE MASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ANDRE MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ANDRE MASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANDRE MASSE.
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