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SCI ANELYS-FRANLEN

Active
Siren442 276 754Société civile38330 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMESCréée le 05 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 276 754, SCI ANELYS-FRANLEN est une société civile créée le 5 juin 2002. Elle est domiciliée 48 Che du Cerf, 38330 Saint-Nazaire-les-Eymes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARTINE BAUDE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ANELYS-FRANLEN

Dénomination
SCI ANELYS-FRANLEN
SIREN
442 276 754
SIRET (siège)
442 276 754 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60442276754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 276 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 juin 2002
Siège social
48 CHE DU CERF, 38330, SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ANELYS-FRANLEN

Administration et propriété de biens et droits immobiliers

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Finances de SCI ANELYS-FRANLEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ANELYS-FRANLEN

MB

MARTINE BAUDE

Gérant

Depuis la création (05 juin 2002) · 24 ans

JD

JEAN-PIERRE DELMAS

Gérant

Depuis la création (05 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ANELYS-FRANLEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMESSiègeActif

    442 276 754 00011 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ANELYS-FRANLEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI ANELYS-FRANLEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANELYS-FRANLEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ANELYS-FRANLEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ANELYS-FRANLEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ANELYS-FRANLEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI ANELYS-FRANLEN

Quel est le numéro SIREN de SCI ANELYS-FRANLEN ?

Le numéro SIREN de SCI ANELYS-FRANLEN est 442 276 754. Le SIRET de son siège social est 442 276 754 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60442276754.

Qui dirige SCI ANELYS-FRANLEN ?

SCI ANELYS-FRANLEN est dirigée par MARTINE BAUDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ANELYS-FRANLEN ?

Le siège social de SCI ANELYS-FRANLEN est situé 48 Che du Cerf, 38330 Saint-Nazaire-les-Eymes.

SCI ANELYS-FRANLEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ANELYS-FRANLEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ANELYS-FRANLEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANELYS-FRANLEN.