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SCI ANGEL D

Active
Siren441 614 195SCI13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTSCréée le 15 avril 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI ANGEL D est une SCI immatriculée le 15 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 614 195. Son siège social est situé 19 bd Clovis Hugues Chez M. Masclot Gerard, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par GERARD MASCLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ANGEL D

Dénomination
SCI ANGEL D
SIREN
441 614 195
SIRET (siège)
441 614 195 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10441614195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 614 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 avril 2002
Siège social
19 BD CLOVIS HUGUES CHEZ M. MASCLOT GERARD, 13920, SAINT-MITRE-LES-REMPARTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ANGEL D

Acquisition, propriété, gestion, administration d'immeuble et droit immobilier

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Finances de SCI ANGEL D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ANGEL D

GM

GERARD MASCLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

SM

SANDRA MASCLOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

SS

SUZY SORBIERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ANGEL D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTSSiègeActif

    441 614 195 00010 · ouvert le 12 avril 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ANGEL D

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Conformité de SCI ANGEL D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANGEL D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ANGEL D. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ANGEL D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ANGEL D

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI ANGEL D

Quel est le numéro SIREN de SCI ANGEL D ?

Le numéro SIREN de SCI ANGEL D est 441 614 195. Le SIRET de son siège social est 441 614 195 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10441614195.

Qui dirige SCI ANGEL D ?

SCI ANGEL D est dirigée par GERARD MASCLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ANGEL D ?

Le siège social de SCI ANGEL D est situé 19 bd Clovis Hugues Chez M. Masclot Gerard, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts.

SCI ANGEL D est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ANGEL D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ANGEL D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANGEL D.