SCI AQUALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AQUALYS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2006, identifiée par le SIREN 437 797 129. Elle est domiciliée 157 Che de Valabre, 13320 Bouc-Bel-Air. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BEATRICE MONIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AQUALYS
INSEE- Dénomination
- SCI AQUALYS
- SIREN
- 437 797 129
- SIRET (siège)
- 437 797 129 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR50437797129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 797 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juillet 2006
- Siège social
- 157 CHE DE VALABRE, 13320, BOUC-BEL-AIR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUALYS
Acquisition ou prise en location par tous les moyens de droits, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, ruraux ou urbains en vue de leur exploitation directe ou indirecte par bail, Locaiton Ouo autrement et après tous aménagements et constructions s'YL y à lieu la réalisation de la totalité ou de partie des immeubles sociaux bâtis ou non bâtis, par voie d'échange ou apports en société.
Finances de SCI AQUALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUALYS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 juillet 2006) · 20 ans
Établissements de SCI AQUALYS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif
437 797 129 00024 · ouvert le 07 juin 2006 · NAF 6820B
- 92800 PUTEAUXFermé
437 797 129 00016 · ouvert le 24 avril 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI AQUALYS
INPIComptes annuels de SCI AQUALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AQUALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUALYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 28 mars 2025 · N° 22/03921
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/03309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AQUALYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2006
Questions fréquentes sur SCI AQUALYS
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUALYS ?
Le numéro SIREN de SCI AQUALYS est 437 797 129. Le SIRET de son siège social est 437 797 129 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50437797129.
Qui dirige SCI AQUALYS ?
SCI AQUALYS est dirigée par BEATRICE MONIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AQUALYS ?
Le siège social de SCI AQUALYS est situé 157 Che de Valabre, 13320 Bouc-Bel-Air.
SCI AQUALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUALYS.
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