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SCI AQUARELLE

Active
Siren798 111 829SCI40800 AIRE-SUR-L'ADOURCréée le 25 octobre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
100 €

SCI AQUARELLE est une SCI immatriculée le 25 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 111 829. Le siège social de l'entreprise se trouve 649 Rte de Laouille, 40800 Aire-sur-l'Adour. SCI AQUARELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHELE MERVANT exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AQUARELLE

Dénomination
SCI AQUARELLE
SIREN
798 111 829
SIRET (siège)
798 111 829 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12798111829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 111 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 octobre 2013
Siège social
649 RTE DE LAOUILLE, 40800, AIRE-SUR-L'ADOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AQUARELLE

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens fonciers et immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI AQUARELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AQUARELLE

MM

MICHELE MERVANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2013) · 13 ans

PT

PHILIPPE TOCANIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI AQUARELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40800 AIRE-SUR-L'ADOURSiègeActif

    798 111 829 00015 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AQUARELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2013

  • Acte

Conformité de SCI AQUARELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUARELLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AQUARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI AQUARELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-25 · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2013

Questions fréquentes sur SCI AQUARELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI AQUARELLE ?

Le numéro SIREN de SCI AQUARELLE est 798 111 829. Le SIRET de son siège social est 798 111 829 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12798111829.

Qui dirige SCI AQUARELLE ?

SCI AQUARELLE est dirigée par MICHELE MERVANT, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AQUARELLE ?

Le siège social de SCI AQUARELLE est situé 649 Rte de Laouille, 40800 Aire-sur-l'Adour.

SCI AQUARELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AQUARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AQUARELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUARELLE.

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