SCI AQUARIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AQUARIUM est une SCI immatriculée le 3 juin 2020 sous le numéro SIREN 883 846 859. Son siège social est situé 7 CARROIR DES PETITES CHAUMES 7 Bis Carroir des Petites Chaumes, 36200 Le Pechereau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEVERINE SABER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AQUARIUM
INSEE- Dénomination
- SCI AQUARIUM
- SIREN
- 883 846 859
- SIRET (siège)
- 883 846 859 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96883846859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 846 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 2020
- Siège social
- 7 CARROIR DES PETITES CHAUMES 7 Bis Carroir des Petites Chaumes, 36200, LE PECHEREAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUARIUM
L'acquisition, la gestion, et plus généralement, l'exploitation par location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans toutes sociétés immobilieres, l'obtention de toutes ouvertures de crédit, exceptionnellement la vente des immeubles
Finances de SCI AQUARIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUARIUM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 juin 2020) · 6 ans
Établissements de SCI AQUARIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36200 LE PECHEREAUSiègeActif
883 846 859 00014 · ouvert le 30 avril 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AQUARIUM
INPIComptes annuels de SCI AQUARIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUARIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AQUARIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUARIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUARIUM. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 juillet 2026 · N° 25/00677
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026009217
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00687
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 août 2025 · N° 2025F01058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/10776
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 24 février 2025 · N° 22/04966
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Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22/05793
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 24 juin 2024 · N° 22/00295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/00991
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 21 mars 2024 · N° 22/04966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 22/02553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 22/00513
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 19-20.919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 09 décembre 2016 · N° 13/24977
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Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 02 mai 2013 · N° 11/17067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 novembre 2011 · N° 08/02913
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2002 · N° 01-01.995
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 2002 · N° 00-43.585
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1998 · N° 94-43.061
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUARIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AQUARIUM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-03 · Début d'activité : 2020-04-30
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-03 · Début d'activité : 2020-04-30
- création
Date d'effet : 03 juin 2020
Questions fréquentes sur SCI AQUARIUM
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUARIUM ?
Le numéro SIREN de SCI AQUARIUM est 883 846 859. Le SIRET de son siège social est 883 846 859 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96883846859.
Qui dirige SCI AQUARIUM ?
SCI AQUARIUM est dirigée par SEVERINE SABER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AQUARIUM ?
Le siège social de SCI AQUARIUM est situé 7 CARROIR DES PETITES CHAUMES 7 Bis Carroir des Petites Chaumes, 36200 Le Pechereau.
SCI AQUARIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUARIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUARIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUARIUM.
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