SCI ARBA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 554 219, SCI ARBA est une SCI créée le 17 novembre 1989. Son siège social est situé 2 All des Chenes 2 allee des Chenes, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHANE VALENT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARBA
INSEE- Dénomination
- SCI ARBA
- SIREN
- 334 554 219
- SIRET (siège)
- 334 554 219 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR80334554219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 554 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 novembre 1989
- Siège social
- 2 ALL DES CHENES 2 ALLEE DES CHENES, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBA
Acquisition d'un bien immobilier sis à Antibes 06, résidence les pins.
Finances de SCI ARBA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBA
INSEEÉtablissements de SCI ARBA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeActif
334 554 219 00025 · ouvert le 30 octobre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ARBA
INPIComptes annuels de SCI ARBA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/52407
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 avril 2025 · N° 24/55068
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 22/00929
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 21 mai 2024 · N° 24/07147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 HO
Décision du 16 mai 2024 · N° 24/00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 24 avril 2023 · N° 22/05082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 janvier 2023 · N° 20/01427
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 17 novembre 1989
Questions fréquentes sur SCI ARBA
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBA ?
Le numéro SIREN de SCI ARBA est 334 554 219. Le SIRET de son siège social est 334 554 219 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80334554219.
Qui dirige SCI ARBA ?
SCI ARBA est dirigée par STEPHANE VALENT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ARBA ?
Le siège social de SCI ARBA est situé 2 All des Chenes 2 allee des Chenes, 06560 Valbonne.
SCI ARBA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBA.
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