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SCI ARBOSC

Active
Siren411 728 454SCI37000 TOURSCréée le 15 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 728 454, SCI ARBOSC est une SCI créée le 15 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du Rempart, 37000 Tours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CLAUDE BELLANGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARBOSC

Dénomination
SCI ARBOSC
SIREN
411 728 454
SIRET (siège)
411 728 454 00025
N° TVA intracommunautaire
FR81411728454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 728 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 1997
Siège social
8 RUE DU REMPART, 37000, TOURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARBOSC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI ARBOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBOSC

JB

JEAN-CLAUDE BELLANGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 1997) · 29 ans

AC

ANNE CHOQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 avril 1997) · 29 ans

Établissements de SCI ARBOSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37000 TOURSSiègeActif

    411 728 454 00025 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 6820B

  • 37000 TOURSFermé

    411 728 454 00017 · ouvert le 04 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARBOSC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 15 avril 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARBOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARBOSC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBOSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1997

Questions fréquentes sur SCI ARBOSC

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBOSC ?

Le numéro SIREN de SCI ARBOSC est 411 728 454. Le SIRET de son siège social est 411 728 454 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81411728454.

Qui dirige SCI ARBOSC ?

SCI ARBOSC est dirigée par JEAN-CLAUDE BELLANGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARBOSC ?

Le siège social de SCI ARBOSC est situé 8 rue du Rempart, 37000 Tours.

SCI ARBOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBOSC.

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