SCI ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARBOUSIER est une SCI immatriculée le 11 février 2015 sous le numéro SIREN 809 527 104. Elle est domiciliée 33 RUE de la Bienfaisance, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL MAUNOURY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- SCI ARBOUSIER
- SIREN
- 809 527 104
- SIRET (siège)
- 809 527 104 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR84809527104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 527 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 février 2015
- Siège social
- 33 RUE de la Bienfaisance, 75008, Paris
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBOUSIER
Propriété, gestion et exploitation par bail d'immeuble
Finances de SCI ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBOUSIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 février 2015) · 11 ans
Établissements de SCI ARBOUSIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 ParisSiègeActif
809 527 104 00040 · ouvert le 15 mars 2026 · NAF 6820B
- 78630 ORGEVALFermé
809 527 104 00016 · ouvert le 15 janvier 2015 · NAF 6820B
- 75015 PARIS 15E ARRONDISSEMENTFermé
809 527 104 00032 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARBOUSIER
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARBOUSIER. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-20.286
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBOUSIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculée le 2015-02-11 · Début d'activité : 2015-01-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-15
- création
Date d'effet : 11 février 2015
Questions fréquentes sur SCI ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de SCI ARBOUSIER est 809 527 104. Le SIRET de son siège social est 809 527 104 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84809527104.
Qui dirige SCI ARBOUSIER ?
SCI ARBOUSIER est dirigée par PASCAL MAUNOURY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARBOUSIER ?
Le siège social de SCI ARBOUSIER est situé 33 RUE de la Bienfaisance, 75008 Paris.
SCI ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBOUSIER.
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