SCI ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 933 774 747, SCI ARBOUSIER est une SCI créée le 14 novembre 2024. Son siège social est situé 520 RUE de Poussan, 34370 Maraussan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Monique GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- SCI ARBOUSIER
- SIREN
- 933 774 747
- SIRET (siège)
- 933 774 747 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46933774747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 774 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 novembre 2024
- Siège social
- 520 RUE de Poussan, 34370, Maraussan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBOUSIER
l'acquisition, la gestion, l'administration, la construction, et exceptionnellement la disposition de tous immeubles.
Finances de SCI ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBOUSIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 novembre 2024) · 1 an
Établissements de SCI ARBOUSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34370 MaraussanSiègeActif
933 774 747 00010 · ouvert le 30 août 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARBOUSIER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARBOUSIER. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-20.286
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBOUSIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-14 · Début d'activité : 2024-08-30
- création
Date d'effet : 14 novembre 2024
Questions fréquentes sur SCI ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de SCI ARBOUSIER est 933 774 747. Le SIRET de son siège social est 933 774 747 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46933774747.
Qui dirige SCI ARBOUSIER ?
SCI ARBOUSIER est dirigée par Monique GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARBOUSIER ?
Le siège social de SCI ARBOUSIER est situé 520 RUE de Poussan, 34370 Maraussan.
SCI ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBOUSIER.
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