SCI ARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 917 867 061, SCI ARC est une SCI créée le 27 juillet 2022. Elle est domiciliée 49 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-BAPTISTE KERBRAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARC
INSEE- Dénomination
- SCI ARC
- SIREN
- 917 867 061
- SIRET (siège)
- 917 867 061 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18917867061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 867 061
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 juillet 2022
- Siège social
- 49 RUE JEANNE D'ARC, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARC
propriété, acquisition, gestion, exploitation de tous biens ique soit leur nature, l'achat, la construction, la surélévation, la location de tous immeubles
Finances de SCI ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juillet 2022) · 4 ans
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2025
Anciens dirigeants (1)
Anne-Victoire, Brigitte, Geneviève, Denise, Dominique BASTIEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2022 à mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
917 867 061 00017 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARC
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Gérant, Associé indéfiniment responsable : KERBRAT Jean-Baptiste, Pierre, Marcel, Gilbert ; Associé indéfiniment responsable : COMTE Clement ; Associé indéfiniment responsable : DESBARATS Cyril
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-27 · Début d'activité : 2022-09-01
- création
Date d'effet : 27 juillet 2022
Questions fréquentes sur SCI ARC
Quel est le numéro SIREN de SCI ARC ?
Le numéro SIREN de SCI ARC est 917 867 061. Le SIRET de son siège social est 917 867 061 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18917867061.
Qui dirige SCI ARC ?
SCI ARC est dirigée par JEAN-BAPTISTE KERBRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARC ?
Le siège social de SCI ARC est situé 49 rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen.
SCI ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC.
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