SCI ARC CONFERENCES

Active

Siren383 937 471SCI93100 MontreuilCréée le 29 juin 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI ARC CONFERENCES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2005, identifiée par le SIREN 383 937 471. Elle est domiciliée 74 RUE 74 Rue DE LAGNY, 93100 Montreuil. Son activité principale relève du code NAF 702C. PATRICK LEBUFNOIR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARC CONFERENCES

INSEE

Dénomination: SCI ARC CONFERENCES
SIREN: 383 937 471
SIRET (siège): 383 937 471 00027
N° TVA intracommunautaire: FR87383937471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 937 471
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 702C
Date de création: 29 juin 2005
Siège social: 74 RUE 74 Rue DE LAGNY , 93100, Montreuil
Établissements: 2
Statut: Active

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Finances de SCI ARC CONFERENCES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARC CONFERENCES

INSEE

PATRICK LEBUFNOIR

Gérant

Depuis la création (29 juin 2005) · 21 ans

TOURAVENTURE SA

Autre

Depuis la création (29 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI ARC CONFERENCES

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

93100 MontreuilSiègeFermé
383 937 471 00027 · ouvert le 23 décembre 1991 · NAF 702C
75015 PARIS 15Fermé
383 937 471 00019 · ouvert le 23 décembre 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ARC CONFERENCES

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2006

Acte

Dépôt du 22 novembre 2005

Acte

Dépôt du 29 juin 2005

Acte

Dépôt du 03 décembre 2002

Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

Acte

Dépôt du 06 août 1998

Acte

Comptes annuels de SCI ARC CONFERENCES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARC CONFERENCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARC CONFERENCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC CONFERENCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARC CONFERENCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC CONFERENCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARC CONFERENCES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 février 2024création
Date d'effet : 29 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI ARC CONFERENCES

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC CONFERENCES ?

Le numéro SIREN de SCI ARC CONFERENCES est 383 937 471. Le SIRET de son siège social est 383 937 471 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87383937471.

Qui dirige SCI ARC CONFERENCES ?

SCI ARC CONFERENCES est dirigée par PATRICK LEBUFNOIR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARC CONFERENCES ?

Le siège social de SCI ARC CONFERENCES est situé 74 RUE 74 Rue DE LAGNY, 93100 Montreuil.