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SCI ARC EN CIEL

Active
Siren379 813 876Société civile38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 15 novembre 1990

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
609,8 €

SCI ARC EN CIEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 813 876. Elle est domiciliée 5 rue Joseph Cugnot, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). ALICE CROS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARC EN CIEL

Dénomination
SCI ARC EN CIEL
SIREN
379 813 876
SIRET (siège)
379 813 876 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03379813876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 813 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
15 novembre 1990
Siège social
5 RUE JOSEPH CUGNOT, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARC EN CIEL

L'ACQUISITION D'UN TERRAIN A BOURGOIN JALLIEU, ZAC DE LA MALADIERE, LA CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN D'UN IMMEUBLE A USAGE DE BUREAUX, AVEC PLACES DE PARKING - LA VENTE EN TOTALITE OU PAR FRACTION DES IMMEUBLES CONSTRUITS, ACHEVES OU NON, LA LOCATION DESDITS IMMEUBLES.

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Finances de SCI ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARC EN CIEL

AC

ALICE CROS

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1990) · 36 ans

JG

JEAN GALLOIS

Autre

Depuis la création (15 novembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI ARC EN CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    379 813 876 00016 · ouvert le 12 octobre 1990 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI ARC EN CIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2016

  • Acte

Conformité de SCI ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARC EN CIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL est 379 813 876. Le SIRET de son siège social est 379 813 876 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03379813876.

Qui dirige SCI ARC EN CIEL ?

SCI ARC EN CIEL est dirigée par ALICE CROS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARC EN CIEL ?

Le siège social de SCI ARC EN CIEL est situé 5 rue Joseph Cugnot, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SCI ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC EN CIEL.